Marque expirée - Marque en non vigueur

VOILE-VOUTE
INNOVATION PARTNERS SARL

Numéro de dépôt :
95588386
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2015

Présentation de la marque VOILE-VOUTE

Déposée le 14 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVATION PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOILE-VOUTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVATION PARTNERS domicilié(e) 17, BD DE L'INDUSTRIE,31170 TOURNEFEUILLE (dossier no 2299799) - 31170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 746 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATION PARTNERS domicilié(e) 17, BD DE L'INDUSTRIE,31170 TOURNEFEUILLE (dossier no 2299799) - 31170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOILE-VOUTE est expirée depuis le 14 septembre 2015.

INNOVATION PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : Classic-Voûte , Suneo – Voûte , SunEo-Dôme , VOILE-DOME , Ur DURABLE , Classic-Dôme , URC DURABLE


INNOVATION PARTNERS SARL - 17, BD DE L'INDUSTRIE,31170 TOURNEFEUILLE (dossier no 2299799) - 31170 - France - SIREN 390746253


INNOVATION PARTNERS - 17, BD DE L'INDUSTRIE,31170 TOURNEFEUILLE (dossier no 2299799) - 31170 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299799 - Publication au BOPI 2005-10-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Eclairage zénithal à savoir fenêtres de toit métalliques (aluminium) avec protection solaire intégrée et service d'installation de ces produits

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.